Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LIBERCITE
BOUYGUES IMMOBILIER CMC, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3145690
Date de dépôt :
05/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/02/2022
LIBERCITE de BOUYGUES IMMOBILIER CMC

Présentation de la marque LIBERCITE

Déposée le 5 février 2002 par la Société Anonyme (SA) BOUYGUES IMMOBILIER CMC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LIBERCITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-11 du 15 mars 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BOUYGUES IMMOBILIER CMC domicilié(e) 3 Boulevard Gallieni - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 736 431 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Regimbeau domicilié(e) 20 Rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque LIBERCITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3145690.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LIBERCITE est expirée depuis le 5 février 2022.

BOUYGUES IMMOBILIER CMC a également déposé les autres marques suivantes : COMPAGNIE DES METIERS DU COMMERCE


BOUYGUES IMMOBILIER CMC, Société Anonyme - 3 Boulevard Gallieni - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France - SIREN 388736431


Cabinet Regimbeau - 20 Rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-43

Inscription le 18 janvier 2005 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°406094 - Publication au BOPI 2005-01-18

Publication - Publication le 15 mars 2002 au BOPI 2002-11

Inscription le 29 février 2012 - Changement d'adresse n°570618 - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-02-29

Renouvellement sans limitation le 10 février 2012 n°2491443 - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-02-10

Produits de l'imprimerie ; livres, journaux, revues, magazines, périodiques ; papeterie ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papiers à lettres, bloc note, bloc de correspondance, répartoire, agenda, calendrier, carnet, cahier, journal, calepin, mémento, échéancier, sous-main, papier ; photographie, clichés, poster, lithographie, carte postale, reproduction d'art, images ; cartes à jouer en papier, carton, aquarium. Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; sellerie ; articles de maroquinerie en cuir et imitation de cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures) ; sacs à main, sacs de voyage, malle, valise, sacoche, cartable, portefeuille, porte-cartes, porte-chéquier, porte-monnaie, porte-document ; parapluie, parasol, ombrelle, canne ; article de sellerie, selle de cheval ; cravache, harnais, fouet, sangle, étrier. Vêtements, maillot de bain, peignoir de bain, foulard, bandeau pour la tête (habillement) , écharpes, bas, collants, caleçons, chaussettes, chemises, sous-vêtements, costumes, gants (habillement) , gilets, manteaux, imperméables, pardessus, parkas, vestes, jupes, pantalons, pull-overs, pyjamas, robes, robes de chambre, shorts, tabliers (vêtements) , tee-shirts ; costumes folkloriques ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) , chaussures de sport, bottes, pantoufles ; chapellerie, bonnet, béret, casquettes, canotier, coiffes traditionnelles. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, tapis, chaussures) , puzzles, jeux éducatifs, jeux de société, jeux de cartes, jeux de construction, jeux de moulage ; jeux et jouets d'action électriques et électroniques, jeux et jouets avec boîte à musique, jeux et jouets gonflables, jeux et jouets de plage et de piscine, panoplies et déguisements, tentes et maisons en plastique et en tissu, poupées, marionnettes, jouets en peluche, figurines articulées et non articulées, figurines transformables, maquettes ; cerceaux, diabolos, toupies, croquets, billes, billard, osselets, jeux de dés, jeux de boules, jeux de quilles ; appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés avec un récepteur de télévision ; tables de jeux ; décorations pour arbres de Noël. Services immobiliers, y compris gérance de biens immobiliers, services de courtage et d'investissement ; services financiers ; services d'assurances ; services monétaires et bancaires. Services de construction, installation, entretien et réparation à savoir : construction, installation, entretien et réparation de locaux d'activités à vocation artisanale, commerciale, de loisirs sportifs ou culturels (cinéma, salles de sport, ...) et de tous biens immobiliers, bâtiments, parkings, immeubles, nettoyage de bâtiments (ménage) , installation et réparation de chauffage, installation et réparation d'appareils électriques, réparation d'enseignes, services d'isolation, installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Divertissement ; activités sportives et culturelles ; parcs d'attraction, jardins d'attraction ; studios de cinéma ; exploitation de salles de cinéma, exploitation de salle de jeux ; services de club (divertissement) ; organisation de concours ; culture physique ; location de films cinématographiques ; services de loisirs ; réservation de places de spectacles ; organisation de spectacles ; représentations théâtrales ; édition de livres et de revues. Restauration traditionnelle, rapide, à emporter, cafétéria, café-restaurant, services de bars, services de traiteur ; réservation d'hôtels, de pensions, de logements temporaires. Elevage d'animaux ; horticulture ; jardinage, services de jardiniers paysagistes ; salons de beauté, salons de coiffure.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.